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1734 - Olivier Dussopt félicite la douane française pour deux saisies exceptionnelles de contrefaçons portant sur plus d’un million et demi d’articles destinés au jeune public
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Montreuil, le 29 novembre 2021
n°1733
n°1733
Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics félicite la douane française pour deux saisies exceptionnelles de contrefaçons portant sur plus d’un million et demi d’articles destinés au jeune public
Sur la base des investigations effectuées par la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED), une opération a été menée à la fin du mois de février 2021 dans différents entrepôts de vente en ligne.
La Douane a ainsi intercepté près de 850 000 articles expertisés comme des marchandises contrefaisantes par les représentants des titulaires de droit de grandes marques de jeux vidéos et d'animé japonais. Ces articles, en plus de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, présentaient un risque avéré en termes de santé et de sécurité des jeunes consommateurs (absence des marquages NF et CE, des mentions sur le risque d'étouffement et du logo de limite d'âge, présence de traces grossières de colle et risque de détachement de petites parties).
Cette opération a permis de mettre en évidence l’existence d’une organisation de fraude internationale. Par conséquent, une seconde phase opérationnelle, cette fois-ci d’envergure européenne, a été organisée et dirigée par la douane française en octobre et novembre 2021 avec l’engagement de cinq autres pays de l’Union européenne et le soutien de l’agence Europol.
Environ 520 000 articles supplémentaires (dont plus de 250 000 pour la France) ont pu être ainsi identifiés et expertisés comme contrefaisant certaines marques.
C’est au total plus d’un million et demi de contrefaçons, susceptibles de toucher un jeune public, qui ont été saisies à l’approche des fêtes de Noël, dont près d’un million intercepté par la Douane française.
Face à un phénomène en constante évolution avec le développement d’Internet et du commerce électronique, la Douane française a su adapter ses méthodes et ses moyens d’action. Pour rappel, la douane française a intercepté en 2020 environ 5,6 millions d’articles contrefaisants, soit 20 % de plus qu’en 2019.
Olivier Dussopt a déclaré : «Je félicite les douanières et les douaniers pour ces saisies remarquables qui illustrent la volonté du Gouvernement de lutter contre la contrefaçon. Ce combat est une priorité majeure pour la douane française qu’elle porte à travers le plan national d’action contrefaçons que j’ai souhaité lancer le 22 février 2021. La contrefaçon représente donc une triple menace pour la santé publique, la sécurité des consommateurs et l’économie nationale. Je salue également la qualité de la coopération européenne qui a permis d’agir au-delà de nos frontières nationales contre ce phénomène très dangereux.»
Bureau de la communication : 01 57 53 41 03 – presse@douane.finances.gouv.fr
La Douane a ainsi intercepté près de 850 000 articles expertisés comme des marchandises contrefaisantes par les représentants des titulaires de droit de grandes marques de jeux vidéos et d'animé japonais. Ces articles, en plus de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, présentaient un risque avéré en termes de santé et de sécurité des jeunes consommateurs (absence des marquages NF et CE, des mentions sur le risque d'étouffement et du logo de limite d'âge, présence de traces grossières de colle et risque de détachement de petites parties).
Cette opération a permis de mettre en évidence l’existence d’une organisation de fraude internationale. Par conséquent, une seconde phase opérationnelle, cette fois-ci d’envergure européenne, a été organisée et dirigée par la douane française en octobre et novembre 2021 avec l’engagement de cinq autres pays de l’Union européenne et le soutien de l’agence Europol.
Environ 520 000 articles supplémentaires (dont plus de 250 000 pour la France) ont pu être ainsi identifiés et expertisés comme contrefaisant certaines marques.
C’est au total plus d’un million et demi de contrefaçons, susceptibles de toucher un jeune public, qui ont été saisies à l’approche des fêtes de Noël, dont près d’un million intercepté par la Douane française.
Face à un phénomène en constante évolution avec le développement d’Internet et du commerce électronique, la Douane française a su adapter ses méthodes et ses moyens d’action. Pour rappel, la douane française a intercepté en 2020 environ 5,6 millions d’articles contrefaisants, soit 20 % de plus qu’en 2019.
Olivier Dussopt a déclaré : «Je félicite les douanières et les douaniers pour ces saisies remarquables qui illustrent la volonté du Gouvernement de lutter contre la contrefaçon. Ce combat est une priorité majeure pour la douane française qu’elle porte à travers le plan national d’action contrefaçons que j’ai souhaité lancer le 22 février 2021. La contrefaçon représente donc une triple menace pour la santé publique, la sécurité des consommateurs et l’économie nationale. Je salue également la qualité de la coopération européenne qui a permis d’agir au-delà de nos frontières nationales contre ce phénomène très dangereux.»
Bureau de la communication : 01 57 53 41 03 – presse@douane.finances.gouv.fr